C-26, r. 253 - Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement de l’Ordre professionnel des technologistes médicaux du Québec

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3. Le présent règlement remplace le Règlement sur les stages de perfectionnement des technologistes médicaux (R.R.Q., 1981, c. C-26, r. 174).
Décision 2011-03-14, a. 3.